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Mentions légales | Pocket Trotter

Informations légales relatives à l'éditeur de Pocket Trotter

Dernière mise à jour : 7 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site Pocket Trotter est édité par :

Éditeur :
Quentin RUFFIER DES AIMES, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse :
Rue du Sous-Préfet, 73350 Champagny-en-Vanoise, France
SIRET :
815 102 983 00013
RCS :
RCS Chambéry 815 102 983
Immatriculation :
Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)
TVA :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)

2. Directeur de la publication

Quentin RUFFIER DES AIMES.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur :
Vercel Inc.
Adresse :
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Les données sont stockées via les services de Vercel (hébergement, stockage de fichiers « Blob ») et de Neon (base de données PostgreSQL). Voir la politique de confidentialité pour le détail des sous-traitants et des transferts.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ». Les finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires et l'exercice de vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Pour toute question relative à vos données ou pour exercer vos droits : contact.pocket.trotter@gmail.com.

5. Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes, logos et éléments logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, est interdite.

Pocket Trotter® est une marque déposée auprès de l'INPI. Toute utilisation non autorisée de la marque, de la dénomination ou du logo est interdite.

Les traces GPX et descriptions publiées par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs (voir les conditions générales d'utilisation).

6. Données cartographiques et tierces

Les fonds de carte et données de points d'intérêt proviennent notamment d'OpenStreetMap : © les contributeurs OpenStreetMap, données disponibles sous licence ODbL. Certaines couches de tuiles peuvent provenir d'autres fournisseurs (OSM, ArcGIS/Esri).

Les données météorologiques sont fournies par Open-Meteo. L'enrichissement de certains points d'intérêt s'appuie sur Google Places.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées (itinéraires, points d'intérêt, météo, données cartographiques).

Activités de plein air

Les itinéraires, points d'intérêt et prévisions sont fournis à titre purement indicatif. L'utilisateur demeure seul responsable de la préparation de ses sorties, de la vérification des conditions sur le terrain, de son équipement et de sa sécurité.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site utilise des cookies et traceurs détaillés dans la politique de confidentialité. Aucun cookie publicitaire n'est utilisé. La mesure d'audience est soumise à votre consentement via le bandeau dédié.

10. Droit applicable et médiation

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Pour les achats d'abonnement, un dispositif de médiation de la consommation est prévu : voir les conditions générales de vente.

11. Contact

Pour toute question : contact.pocket.trotter@gmail.com ou via le formulaire de contact.